CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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Dernière Maj:

4 mars 2025

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Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions. Il vous est interdit de :

• Enfreindre les lois ou règlements en vigueur

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• Perturber ou nuire au bon fonctionnement du Site

• Usurper l’identité d’une autre personne ou entité

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site, y compris les textes, images, logos, éléments graphiques et logiciels, est la propriété exclusive de Open Clouds et est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et aux marques déposées.

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Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’accessibilité continue du Site, mais nous ne garantissons pas une disponibilité sans interruption. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, à tout moment, sans préavis.

4. Limitation de responsabilité

Dans les limites prévues par la loi, Open Clouds ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du Site, notamment (sans s’y limiter) :

• Perte de données ou d’opportunités commerciales

• Interruptions de service ou failles de sécurité

• Actions de tiers échappant à notre contrôle

5. Services tiers

Le Site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. Open Clouds ne cautionne pas ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

6. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser et dégager de toute responsabilité Open Clouds, ainsi que ses collaborateurs et partenaires, pour toute réclamation, dommage ou dépense résultant de votre violation des présentes Conditions.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes.

8. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. L’utilisation continue du Site après la publication des modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.

9. Nous contacter

Pour toute question relative à ces Conditions, vous pouvez nous contacter à :

Open Clouds

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📧 contact@openclouds.fr

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Après notre premier contact, nous vous transmettons une feuille de route claire : planning, méthode, budget.

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